Carto-achats

Mentions légales

Site : https://carto-achats.fr · dernière mise à jour : octobre 2026

Éditeur du site

Le site carto-achats.fr et l’application Carto-achats sont édités par Aptilis, société à responsabilité limitée (SARL), immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 852 863 745.

Siège social : 19 rue Arthur Croquette, 94220 Charenton-le-Pont. N° TVA intracommunautaire : FR34852863745.

Directeur de la publication : Olivier Fauconnier.

Contact : contact@aptilis.fr.

Hébergement

Le site et l’application sont hébergés en France par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, RCS Lille Métropole 424 761 419 (www.ovhcloud.com).

Propriété intellectuelle

La marque Carto-achats, le logo et l’ensemble des contenus de ce site sont la propriété d’Aptilis, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

Les données d’achats importées dans l’application par les organisations clientes restent leur propriété.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.